MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION

SAS TRANSPORTS MASSON

LA COUDRAIE ZA DE, 35720 PLEUGUENEUC 

896 780 103 R.C.S. Saintmalo

Code APE 4941A

TVA : FR22896780103

HEBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIETE INTELECTUELLE

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification de ce site internet et des œuvres qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans l’obtention préalable de l’éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires. Les noms, dénominations et signes distinctifs cités et/ou reproduits sur ce site par Masson sont la propriété des annonceurs, clients de la société Masson. Toute reproduction, représentation ou imitation par un internaute, sauf autorisation écrite préalable des titulaires des marques citées, est interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

RESPONSABILITE

La société MASSON s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de corriger et de modifier, à tout moment, son contenu sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait. En conséquence, la société MASSON ne garantit pas la précision et l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site et décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant résulter directement ou indirectement de son utilisation et du crédit accordé à ces informations… 

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une de ces dispositions s’avérait nulle ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.